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Marques déposées par S.C.A
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CUVEE CHAMPVERMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE CHAMPVERMEIL
S.C.A., Domaine du Clos de Caveau

Numéro de dépôt :
1416003
Date de dépôt :
24/06/1987
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
24/06/1997
CUVEE CHAMPVERMEIL de S.C.A

Présentation de la marque CUVEE CHAMPVERMEIL

Déposée le 24 juin 1987 par S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE CHAMPVERMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.A., Domaine du Clos de Caveau, domicilié(e) 84190 VACQUEYRAS. - France.

La marque CUVEE CHAMPVERMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE CHAMPVERMEIL est expirée depuis le 24 juin 1997.

S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSILLE


S.C.A., Domaine du Clos de Caveau - 84190 VACQUEYRAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Vins.